menu
Découvrir Cernoy
Présentation de la commune
Il était une fois Cernoy...
Monuments et points d'intérêt
Plan / Accès
Vie municipale
Conseil Municipal
Commissions et délégations
PV du conseil municipal
Arrêtés
Nos parlementaires
Actualité de la commune
Evénements à venir
Bulletin municipal
Info Communauté de Communes
Vie pratique
Guide des démarches
Demandes d'urbanisme
Plan local d'urbanisme
Ordures ménagères et tri sélectif
Déchetteries et recyclerie
Règles de civisme
Cimetières
Jeunesse éducation
Assistantes maternelles
Relais petite enfance
Regroupement scolaire
Cantine et périscolaire
Transports scolaires
Aides aux jeunes
Contacts utiles
Contactez votre mairie
Numéros d'urgence
Communes du Plateau Picard
search
search
PV DU 22 MARS 2023
Accueil
/
Vie municipale
/
PV du conseil municipal
/
PV DU 22 MARS 2023
22/03/2023
Pièces jointes
file_download
PV 22 MARS 2023-12042023150650.pdf (PDF - 1.93Mo)
×
×
Nous contacter
Votre demande
Objet de votre demande
*
Ce champ est obligatoire
Détail de votre demande
Ce champ est obligatoire
Vos coordonnées
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
info_outline
Ce champ est obligatoire
Pièce jointe éventuelle
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.